Les fondements du droit
Introduction
Le droit se définit comme l'ensemble des règles qui régissent les rapports entre les individus au sein d'une société. Ces règles sont souvent présentées comme légitimes et contraignantes. Mais sur quoi repose cette légitimité ? Plusieurs fondements ont été avancés au fil du temps pour justifier l'existence du droit.
I- La société comme fondement du droit
Le droit est souvent perçu comme l'expression de la volonté collective et de l'organisation sociale. Pour que les individus puissent vivre ensemble en paix, des règles de conduite doivent être établies. Jean-Jacques Rousseau affirme que le droit naît du contrat social, de l'entente et de l'accord entre les membres de la société. Selon lui, les individus renoncent à une partie de leur liberté naturelle pour assurer la sécurité et l'ordre au sein de la société. Il écrit : "Chacun de nous met en commun sa personne et toute sa puissance sous la suprême direction de la volonté générale, et nous recevons en corps chaque membre comme partie indivisible du tout."
Ainsi, le droit, dans cette perspective, repose sur l'accord tacite des membres d'une société qui adoptent des lois pour organiser la coexistence pacifique. Les lois ne sont donc pas imposées de l'extérieur, mais elles sont issues de la volonté générale, expression des intérêts communs.
Mais la société est limitée pour fonder le droit pour plusieurs raisons. La première est que la société adopté souvent des lois injustes, comme le mariage des adolescentes, le sort cruel réservé aux voleurs dans certaines sociétés. La seconde raison est donnée par Karl Marx qui estime que les règles dans la société sont fixés par les riches pour défendre leurs intérêts et mieux dominer les pauvres. Il affirme que l' État est "le pouvoir organisé d'une classe pour l' oppression d'une autre."
II- Le sentiment ou la nature humaine comme fondement du droit
Une autre théorie avance que le droit ne repose pas seulement sur des accords sociaux ou politiques, mais qu'il trouve ses racines dans des sentiments universels, notamment dans le sentiment de justice. Les êtres humains, par leur nature morale, ont un instinct de ce qui est juste et injuste. Emmanuel Kant évoque ce sentiment moral comme une source naturelle du droit. C'est pourquoi on parle du droit naturel, car issu de notre conscience. Selon Kant, le droit doit être conforme à la loi morale universelle, que chaque individu peut saisir par sa raison. Il déclare : "Le droit est donc l'ensemble des conditions sous lesquelles l'arbitre de l’un peut se concilier avec l’arbitre de l’autre selon une loi universelle de liberté."
Dans cette optique, le droit serait le reflet des valeurs éthiques partagées, qui émergent naturellement des interactions humaines. Les lois expriment donc ce qui semble juste pour la majorité, en accord avec un sens inné de la justice et du bien commun.
III- La force comme fondement du droit
L'idée selon laquelle le droit repose sur la force est plus controversée, mais elle a trouvé des défenseurs parmi les philosophes. Selon cette théorie, le droit n'est que l'expression de la volonté des plus forts, imposée aux plus faibles. Chacun ici a autant de droits qu'il a de force. Le fort est donc libre de faire ce qu'il veut, puisqu'il a tous les droits. Spinoza estime que le droit de chacun dépend de sa force. Il écrit " le droit de chacun s'étend jusqu'où s'étend la puissance déterminée qui lui appartient." Il ajoute : "les poissons sont déterminés par la nature à nager, les grands poissons à manger les petits ; par suite, les poissons jouissent de l' eau et les grands mangent les petits en vertu d'un droit naturel souverain." Dans la société, les forts pensent avoir plus de droits. C'est le cas d'un mari qui frappe sa femme, parce qu'étant plus fort qu'elle, il pense avoir le droit de le faire. Dans la société aussi, ce sont les forts qui fixent les règles, et les faibles sont tenus de respecter et ces règles ou bien être victime de la force des puissants. La Fontaine écrit : "La raison du plus fort est toujours là meilleure." Autrement dit, le fort a toujours raison. Max Stirner écrit : "ce que tu as la force d'être, tu as aussi le droit de l' être." Autrement dit, si on a la force de posséder la maison du voisin, alors on a le droit de la posséder. Thomas Hobbes soutient que dans l'état de nature, les individus vivent dans une guerre permanente de chacun contre chacun, et que seul un pouvoir souverain, c’est-à-dire la force organisée, peut instaurer l'ordre. Il écrit : "Là où il n'y a pas de pouvoir commun, il n'y a pas de loi ; là où il n'y a pas de loi, il n'y a pas d'injustice."
Selon cette vision, le droit n’est rien d’autre qu’un instrument de régulation utilisé par ceux qui détiennent le pouvoir pour maintenir leur autorité. La légitimité du droit repose ainsi sur la capacité à garantir la paix par la contrainte et la menace de sanction.
IV- Les autres fondements du droit
Au-delà de la société, du sentiment et de la force, d'autres fondements du droit ont été proposés. Certains considèrent que le droit repose sur la religion ou la nature. Saint Thomas d'Aquin, par exemple, voyait dans la loi divine et la loi naturelle les sources ultimes du droit. Pour lui, le droit humain doit s'inspirer des lois naturelles inscrites dans la raison humaine et des commandements divins. Il écrit : "La loi humaine a pour but de conduire les hommes à la vertu, mais elle ne peut imposer toutes les vertus."
D'autres, comme John Locke, pensent que le droit doit garantir la protection des droits naturels de l'individu, notamment la liberté, la propriété et la vie. Le droit, dans cette perspective, est avant tout un moyen de protéger les individus contre l'arbitraire des gouvernements. Il déclare : "Le grand et principal but des hommes s’unissant en républiques et se mettant sous un gouvernement, c’est la préservation de leurs biens." C'est donc la recherche de la sécurité qui fonde le droit.
Conclusion
Les fondements du droit sont divers et variés, reflétant la complexité des relations humaines. Que l'on considère le droit comme issu de la société, du sentiment moral, de la force ou d'autres sources, il apparaît que le droit est un élément central de la vie en communauté. Il ne se limite pas à la contrainte ou à la force, mais repose aussi sur des principes moraux, sociaux et religieux qui visent à assurer la justice et la paix.
Avez-vous bien lu ce cours ? Répondez aux questions suivantes.
1- Selon Jean-Jacques Rousseau, le droit trouve son origine :
A) Dans la nature humaine
B) Dans le contrat social
C) Dans la religion
D) Dans la loi divine
2- Pour Rousseau, le contrat social permet :
A) De renforcer la liberté individuelle
B) De créer des inégalités entre les citoyens
C) De garantir la sécurité et l'ordre dans la société
D) De justifier l'autorité de l'État
3- Selon Emmanuel Kant, le droit est :
A) Un ensemble de règles arbitraires
B) Fondé sur le sentiment de justice
C) Une imposition de la force
D) Basé sur les lois divines
4- Kant affirme que le droit doit être conforme :
A) À la volonté des plus forts
B) Aux lois naturelles
C) À la loi morale universelle
D) À l'instinct de survie
5- Pour Thomas Hobbes, dans l'état de nature, les individus vivent :
A) En harmonie naturelle
B) Dans une guerre permanente
C) Selon les lois divines
D) Selon la justice morale
6- Selon Hobbes, la condition pour instaurer l'ordre est :
A) La mise en place de lois divines
B) L'organisation d'une société égalitaire
C) Un pouvoir souverain fort
D) Le respect du sentiment de justice
7- Pour Saint Thomas d'Aquin, la source ultime du droit est :
A) La force
B) La loi divine et la loi naturelle
C) La volonté générale
D) Le pouvoir politique
8- Selon Saint Thomas d'Aquin, la loi humaine :
A) Ne doit pas conduire à la vertu
B) Implique la force pour être respectée
C) Doit s'inspirer de la loi naturelle
D) Est supérieure à la loi divine
9- John Locke pense que le droit a pour but principal de :
A) Protéger les individus contre les lois morales
B) Garantir la préservation des droits naturels
C) Imposer une autorité forte sur les citoyens
D) Créer des inégalités économiques
10- Selon Locke, les droits naturels incluent :
A) La liberté, la propriété, et la vie
B) La justice divine, la foi, et l'obéissance
C) La force, la domination, et l'autorité
D) Le sentiment moral, la volonté, et l'équité
Réponses aux questions :
1- B
2- C
3- B
4- C
5- B
6- C
7- B
8- C
9- B
10- A

